Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 avril 1987 FIXANT LA LISTE DES SYSTEMES D'EXPLOITATION ET DES LANGAGES POUR L'ORGANISATION DE CERTAINS CONCOURS PORTANT SUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION RELEVANT DU MINISTERE DE L'EQUIPEMENT,DU LOGEMENT,DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DES TRANSPORTS (AVIATION CIVILE ET METEOROLOGIE NATIONALE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 mai 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 avril 1987
Publié le31 mai 1987
PublicationJORF du 31 mai 1987
NORTRSA8700160A
IdentifiantJORFTEXT000000294290
RéférenceArrêté du 29 avril 1987 FIXANT LA LISTE DES SYSTEMES D'EXPLOITATION ET DES LANGAGES POUR L'ORGANISATION DE CERTAINS CONCOURS PORTANT SUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION RELEVANT DU MINISTERE DE L'EQUIPEMENT,DU LOGEMENT,DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DES TRANSPORTS (AVIATION CIVILE ET METEOROLOGIE NATIONALE), JO du 31 mai 1987, NOR TRSA8700160ALégifrance →

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Arrêté du 10 juin 1982 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000294290, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).