Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 28 novembre 1988 PORTANT DEFINITION ET COMPOSITION DE LA SOUS-SECTION THERAPEUTIQUE DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES ET PRECISANT LES CONDITIONS DE RATTACHEMENT A CETTE SOUS-SECTION

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 décembre 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le28 novembre 1988
Publié le3 décembre 1988
PublicationJORF du 3 décembre 1988
NORMENU8802268A
IdentifiantJORFTEXT000000294539
RéférenceArrêté du 28 novembre 1988 PORTANT DEFINITION ET COMPOSITION DE LA SOUS-SECTION THERAPEUTIQUE DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES ET PRECISANT LES CONDITIONS DE RATTACHEMENT A CETTE SOUS-SECTION, JO du 3 décembre 1988, NOR MENU8802268ALégifrance →

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