Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 19 février 1987 FIXANT LA LISTE DES SECTIONS,DES SOUS-SECTIONS ET DES OPTIONS DU GROUPE DES DISCIPLINES MEDICALES DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES,AINSI QUE LE NOMBRE DES MEMBRES DE CHAQUE SOUS-SECTION
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 février 1987. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 22 février 1987
NatureArrêté
Signé le19 février 1987
Publié le22 février 1987
PublicationJORF du 22 février 1987
NORMENU8700120A
IdentifiantJORFTEXT000000500926
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Textes cités liens · DILA1
Décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 · application
Cité par 6 textes
Arrêté du 10 avril 1987 · modifie
Arrêté du 18 août 1988 · modifie
Arrêté du 28 novembre 1988 · modifie
Arrêté du 23 août 1989 · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · abroge
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