Texte en vigueur, version consolidée au 3 novembre 2026.
1. La liste des sections, des sous-sections et des options et le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités sont fixés conformément au tableau ci-après (non reproduit ) :
1. En application des dispositions de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants à l'issue d'une période de trois ans après la constitution initiale des sous-sections médicales du Conseil national des universités est fixé conformément au tableau ci-après :
2. sections ou sous-sections du Conseil national des universités à l'exception des disciplines médicales et odontologiques est fixé conformément au tableau ci-après :
3. +++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++ + COMPOSITION DE + MEMBRES SORTANTS A + + LA SOUS-SECTION + L'ISSUE D'UNE PERIODE DE TROIS ANS + +++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++ + 1er collège : 2e collège + 1er collège : 2e collège + + Elus/Nommés : Elus/Nommés + Elus/Nommés : Elus/Nommés + +++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++ + 4 2 : 2 " + 2 1 : 1 " + + 4 2 : 3 1 + 2 1 : 1 1 + + 6 3 : 4 1 + 3 2 : 2 1 + + 8 4 : 6 2 + 4 2 : 3 1 + +++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++
1. Le directeur des personnels d'enseignement supérieur au ministère de l'éducation nationale et le directeur des hôpitaux au ministère des affaires sociales et de l'emploi sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 22 février 1987).