Arrêté du 19 février 1987 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 16 février 1991.

TexteArrêté du 19 février 1987

IdentifiantLEGIARTI000006446420

Texte parentLEGITEXT000006057300

Référencearticle 1 de l'arrêté du 19 février 1987 (version du 16 février 1991)Légifrance →

1. La liste des sections, des sous-sections et des options et le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités sont fixés conformément au tableau ci-après (non reproduit ) :

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.