Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 avril 1987 MODIFIANT L'ARRETE DU 19-02-1987 FIXANT LA LISTE DES SECTIONS,SOUS-SECTIONSS ET DES OPTIONS DU GROUPE DES DISCIPLINES MEDICALES DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES,AINSI QUE LE NOMBRE DES MEMBRES DE CHAQUE SOUS-SECTION

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 avril 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 avril 1987
Publié le22 avril 1987
PublicationJORF du 22 avril 1987
NORRESP8700190A
IdentifiantJORFTEXT000000873913
RéférenceArrêté du 10 avril 1987 MODIFIANT L'ARRETE DU 19-02-1987 FIXANT LA LISTE DES SECTIONS,SOUS-SECTIONSS ET DES OPTIONS DU GROUPE DES DISCIPLINES MEDICALES DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES,AINSI QUE LE NOMBRE DES MEMBRES DE CHAQUE SOUS-SECTION, JO du 22 avril 1987, NOR RESP8700190ALégifrance →

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Arrêté du 19 février 1987 · modifie
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