Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 août 1989 PORTANT DEFINITION ET COMPOSITION DE LA SOUS-SECTION THERAPEUTIQUE DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES ET PRECISANT LES CONDITIONS DE RATTACHEMENT A CETTE SOUS-SECTION

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 août 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 août 1989
Publié le27 août 1989
PublicationJORF du 27 août 1989
NORMENN8902001A
IdentifiantJORFTEXT000000476605
RéférenceArrêté du 23 août 1989 PORTANT DEFINITION ET COMPOSITION DE LA SOUS-SECTION THERAPEUTIQUE DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES ET PRECISANT LES CONDITIONS DE RATTACHEMENT A CETTE SOUS-SECTION, JO du 27 août 1989, NOR MENN8902001ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 · application
Arrêté du 19 février 1987 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000476605, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).