Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 juillet 1992. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte

Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 3 juillet 1992

NatureArrêté

Signé le29 juin 1992

Publié le3 juillet 1992

PublicationJORF n°153 du 3 juillet 1992

AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE

NORMENN9202742A

IdentifiantJORFTEXT000000174965

Référence

Arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des    options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du    Conseil national des universités pour les disciplines médicales et    odontologiques, JO du 3 juillet 1992, NOR MENN9202742A

Légifrance →

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, et le ministre de la santé et de l'action humanitaire,

Vu le décret no 87-31 du 20 janvier 1987 modifié relatif au Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques,

Article (sans numéro) JORFARTI000002353716

Arrêtent:

Article (sans numéro) JORFARTI000001571561

Art. 1er. - La liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques sont fixés conformément au tableau ci-après:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0153 du 03/07/1992 ......................................................

Article (sans numéro) JORFARTI000000995681

Art. 2. - La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques sont fixés conformément au tableau ci-après:

Article (sans numéro) JORFARTI000001321396

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0153 du 03/07/1992 ......................................................

Article (sans numéro) JORFARTI000002353717

Art. 3. - L'arrêté du 19 février 1987 modifié fixant la liste des sections, sous-sections et des options du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités et le nombre de membres de chaque sous-section et l'arrêté du 19 février 1987 fixant la liste des sections et des sous-sections du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités et le nombre des membres de chaque sous-section sont abrogés.

Article (sans numéro) JORFARTI000001187825

Art. 4. - Le directeur des personnels d'enseignement supérieur et le directeur des hôpitaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 29 juin 1992.

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture,

Pour le ministre et par délégation: Le directeur des personnels d'enseignement supérieur, J. GASOL

Le ministre de la santé et de l'action humanitaire,

Pour le ministre et par délégation: Par empêchement du directeur des hôpitaux: Le sous-directeur des personnels médicaux hospitaliers, J.-L. DURAND-DROUHIN