Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 19 février 1987 FIXANT LA LISTE DES SECTIONS ET SOUS-SECTIONS DU GROUPE DES DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES,AINSI QUE LE NOMBRE DE MEMBRES DE CHAQUE SOUS-SECTION
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 février 1987. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 22 février 1987
NatureArrêté
Signé le19 février 1987
Publié le22 février 1987
PublicationJORF du 22 février 1987
NORMENU8700119A
IdentifiantJORFTEXT000000500925
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Textes cités liens · DILA1
Décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 · application
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
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