Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 avril 2009 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 mai 2009. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 5 mai 2009
NatureArrêté
Signé le22 avril 2009
Publié le5 mai 2009
PublicationJORF n°0104 du 5 mai 2009
AutoritéMinistère de l'enseignement supérieur et de la recherche
NORESRH0908911A
IdentifiantJORFTEXT000020574209
RéférenceArrêté du 22 avril 2009 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques, JO du 5 mai 2009, NOR ESRH0908911ALégifrance →

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre de la santé et des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 952-21 à L. 952-23 ;

Vu le décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié relatif au Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques, notamment ses articles 4, 5, 8, 15 et 16 ;

Vu l'arrêté du 29 juin 1992 modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques,

Arrêtent :

Article 1 JORFARTI000020574212

Le tableau annexé à l'article 1er de l'arrêté du 29 juin 1992 susvisé est remplacé par le tableau ci-dessous :

SECTION
SOUS-
SECTION
T I T R E
TYPE
PREMIER COLLÈGE
DEUXIÈME COLLÈGE
Elus
Nommés
Elus
Nommés
42

Morphologie et morphogenèse :
01
Anatomie
Mixte
4
2
4
2
02
Cytologie et histologie
Mixte
4
2
4
2
03
Anatomie et cytologie pathologiques
Mixte
6
3
6
3
43
Biophysique et imagerie médicale :
01
Biophysique et médecine nucléaire
Biologique
6
3
6
3
02
Radiologie et imagerie médicale
Mixte
6
3
6
3
44

Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire, physiologie et nutrition :
01
Biochimie et biologie moléculaire
Biologique
6
3
6
3
02
Physiologie
Mixte
6
3
6
3
03
Biologie cellulaire
Mixte
4
2
4
2
04
Nutrition
Mixte
4
2
4
2
45

Microbiologie, maladies transmissibles et hygiène :
01
Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière (2 options)
Mixte
6
3
6
3
02
Parasitologie et mycologie
Mixte
4
2
4
2
03
Maladies infectieuses ; maladies tropicales (2 options)
Clinique
4
2
2
1
46

Santé publique, environnement et société :
01
Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Mixte
4
2
4
2
02
Médecine et santé au travail
Mixte
4
2
4
2
03
Médecine légale et droit de la santé
Mixte
4
2
4
2
04
Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication
Mixte
4
2
4
2
47

Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie :
01
Hématologie ; transfusion (2 options)
Mixte
4
2
4
2
02
Cancérologie ; radiothérapie (2 options)
Mixte
4
2
4
2
03
Immunologie
Mixte
4
2
4
2
04
Génétique
Mixte
4
2
4
2
48

Anesthésiologie, réanimation, médecine d'urgence, pharmacologie et thérapeutique :
01
Anesthésiologie et réanimation chirurgicale ; médecine d'urgence (2 options)
Mixte
4
2
4
2
02
Réanimation médicale ; médecine d'urgence (2 options)
Clinique
4
2
2
1
03
Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie (3 options)
Mixte
4
2
4
2
04
Thérapeutique ; médecine d'urgence ; addictologie (3 options)
Mixte
4
2
4
2
49

Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation :
01
Neurologie
Clinique
6
3
2
1
02
Neurochirurgie
Clinique
6
3
―
―
03
Psychiatrie d'adultes ; addictologie (2 options)
Clinique
6
3
2
1
04
Pédopsychiatrie ; addictologie (2 options)
Clinique
4
2
2
1
05
Médecine physique et de réadaptation
Clinique
4
2
2
1
50

Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chirurgie plastique :
01
Rhumatologie
Clinique
6
3
2
1
02
Chirurgie orthopédique et traumatologique
Clinique
6
3
2
1
03
Dermato-vénéréologie
Clinique
6
3
2
1
04
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie (2 options)
Clinique
4
2
2
1
51

Pathologie cardio-respiratoire et vasculaire :
01
Pneumologie ; addictologie (2 options)
Clinique
6
3
2
1
02
Cardiologie
Clinique
6
3
2
1
03
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Clinique
6
3
2
1
04
Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire (2 options)
Clinique
4
2
2
1
52

Maladies des appareils digestif et urinaire :
01
Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie (3 options)
Clinique
6
3
2
1
02
Chirurgie digestive
Clinique
6
3
2
1
03
Néphrologie
Clinique
6
3
2
1
04
Urologie
Clinique
6
3
2
1
53

Médecine interne, gériatrie et chirurgie générale :
01
Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; médecine générale ; addictologie (4 options)
Clinique
8
4
2
1
02
Chirurgie générale
Clinique
6
3
―
―
54

Développement et pathologie de l'enfant, gynécologie-obstétrique, endocrinologie et reproduction :
01
Pédiatrie
Clinique
8
4
2
1
02
Chirurgie infantile
Clinique
4
2
2
1
03
Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale (2 options)
Clinique
6
3
2
1
04
Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale (2 options)
Clinique
6
3
2
1
05
Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options)
Mixte
4
2
4
2
55

Pathologie de la tête et du cou :
01
Oto-rhino-laryngologie
Clinique
6
3
2
1
02
Ophtalmologie
Clinique
6
3
2
1
03
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Clinique
4
2
2
1

Article 2 JORFARTI000020574213

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter du prochain renouvellement du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques.

Article 3 JORFARTI000020574214

Le directeur général des ressources humaines et la directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 22 avril 2009.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général des ressources humaines, T. Le Goff La ministre de la santé et des sports,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, A. Podeur

Textes cités liens · DILA3

Décret n°87-31 du 20 janvier 1987 (V)
Arrêté du 29 juin 1992 (V)
Code de l'éducation - art. L952-21 (V)

Aller plus loin

Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.

Version consolidée (en vigueur) →
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