Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 juin 1988 ABROGEANT L'ARRETE DU 03-06-1987 PORTANT CREATION ET DEFINITION DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR (BTS) INDUSTRIES PAPETIERES ET FIXANT LES MODALITES DE LA FORMATION SANCTIONNEE PAR CE DIPLOME ET L'ARRETE DU 03-06-1987 EN FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 juin 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er juin 1988
Publié le2 juin 1988
PublicationJORF du 2 juin 1988
NORMENL8800880A
IdentifiantJORFTEXT000000294766
RéférenceArrêté du 1 juin 1988 ABROGEANT L'ARRETE DU 03-06-1987 PORTANT CREATION ET DEFINITION DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR (BTS) INDUSTRIES PAPETIERES ET FIXANT LES MODALITES DE LA FORMATION SANCTIONNEE PAR CE DIPLOME ET L'ARRETE DU 03-06-1987 EN FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE, JO du 2 juin 1988, NOR MENL8800880ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 3 juin 1987 · abroge
Arrêté du 3 juin 1987 · abroge
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000294766, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).