Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 6 septembre 1989 RELATIF A LA NATURE DES EPREUVES DU DEUXIEME CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT DES PROFESSEURS DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS (CONCOURS INTERNE)
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 septembre 1989. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 14 septembre 1989
NatureArrêté
Signé le6 septembre 1989
Publié le14 septembre 1989
PublicationJORF du 14 septembre 1989
NORMENN8902040A
IdentifiantJORFTEXT000000294802
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Textes cités liens · DILA1
Décret n° 88-651 du 6 mai 1988 · application
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