Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 septembre 1989 RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DIRECTION DE LA MUSIQUE ET DE LA DANSE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 septembre 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 septembre 1989
Publié le22 septembre 1989
PublicationJORF du 22 septembre 1989
NORMCCB8900515A
IdentifiantJORFTEXT000000295055
RéférenceArrêté du 21 septembre 1989 RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DIRECTION DE LA MUSIQUE ET DE LA DANSE, JO du 22 septembre 1989, NOR MCCB8900515ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 15 mai 1987 · abroge
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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000295055, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).