Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 mai 1987 RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DIRECTION DE LA MUSIQUE ET DE LA DANSE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 mai 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 mai 1987
Publié le24 mai 1987
PublicationJORF du 24 mai 1987
NORMCCB8700230A
IdentifiantJORFTEXT000000662305
RéférenceArrêté du 15 mai 1987 RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DIRECTION DE LA MUSIQUE ET DE LA DANSE, JO du 24 mai 1987, NOR MCCB8700230ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 20 octobre 1982 · abroge
Cité par 1 texte
Arrêté du 21 septembre 1989 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000662305, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).