Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 29 décembre 1967 RELATIF A L'ORGANISATION DE L'ECOLE NAVALE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 janvier 1968. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le29 décembre 1967
Publié le13 janvier 1968
PublicationJORF du 13 janvier 1968
IdentifiantJORFTEXT000000295200
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 29 août 1956 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 21 décembre 1976 · modifie