Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 août 1956 ORGANISATION DE L'ECOLE NAVALE ET DE L'ECOLE D'APPLICATION DES ENSEIGNES DE VAISSEAU

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 septembre 1956. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 août 1956
Publié le25 septembre 1956
PublicationJORF du 25 septembre 1956
IdentifiantJORFTEXT000000658796
RéférenceArrêté du 29 août 1956 ORGANISATION DE L'ECOLE NAVALE ET DE L'ECOLE D'APPLICATION DES ENSEIGNES DE VAISSEAU, JO du 25 septembre 1956Légifrance →

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Cité par 7 textes
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000658796, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).