Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 janvier 1960 MODIFICATION DES ART. 4, 5, 20, ET ANNEXE I DE L'ARRETE DU 29-08-1956 SUR L'ORGANISATION DE L'ECOLE NAVALE ET DE L'ECOLE D'APPLICATION DES ENSEIGNES DE VAISSEAU

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 février 1960. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 janvier 1960
Publié le17 février 1960
PublicationJORF du 17 février 1960
IdentifiantJORFTEXT000000435541
RéférenceArrêté du 25 janvier 1960 MODIFICATION DES ART. 4, 5, 20, ET ANNEXE I DE L'ARRETE DU 29-08-1956 SUR L'ORGANISATION DE L'ECOLE NAVALE ET DE L'ECOLE D'APPLICATION DES ENSEIGNES DE VAISSEAU, JO du 17 février 1960Légifrance →

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Arrêté du 29 août 1956 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000435541, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).