Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 janvier 1986 MODIFIANT L'ARRETE DU 23-01-1980 PORTANT CREATION DU CENTRE NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES SUBAQUATIQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 février 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le22 janvier 1986
Publié le11 février 1986
PublicationJORF du 11 février 1986
IdentifiantJORFTEXT000000295977
RéférenceArrêté du 22 janvier 1986 MODIFIANT L'ARRETE DU 23-01-1980 PORTANT CREATION DU CENTRE NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES SUBAQUATIQUES, JO du 11 février 1986Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 23 janvier 1980 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000295977, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).