Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 janvier 1980 CREATION DU CENTRE NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES SUBAQUATIQUES, DANS LE CADRE DE LA DIRECTION DU PATRIMOINE DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 février 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 janvier 1980
Publié le22 février 1980
PublicationJORF du 22 février 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000287407
RéférenceArrêté du 23 janvier 1980 CREATION DU CENTRE NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES SUBAQUATIQUES, DANS LE CADRE DE LA DIRECTION DU PATRIMOINE DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION, JO du 22 février 1980Légifrance →

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Cité par 4 textes
Arrêté du 22 janvier 1986 · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000287407, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).