Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 juillet 1987 PORTANT CREATION DU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES AGRICOLES,OPTION METIERS DU CHEVAL ET INSTITUANT UNE EXPERIMENTATION DANS CETTE FILIERE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 septembre 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 juillet 1987
Publié le12 septembre 1987
PublicationJORF du 12 septembre 1987
NORAGRE8701433A
IdentifiantJORFTEXT000000296030
RéférenceArrêté du 29 juillet 1987 PORTANT CREATION DU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES AGRICOLES,OPTION METIERS DU CHEVAL ET INSTITUANT UNE EXPERIMENTATION DANS CETTE FILIERE, JO du 12 septembre 1987, NOR AGRE8701433ALégifrance →

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Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000296030, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).