Journal officiel · Décret

Décret impérial du 10 décembre 1853 sur l'organisation du Conservatoire national des arts et métiers

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le10 décembre 1853
PublicationRecueil Duvergier, 1854, page 8
IdentifiantJORFTEXT000000296138
RéférenceDécret impérial du 10 décembre 1853 sur l'organisation du Conservatoire national des arts et métiersLégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 1 texte
Décret du 22 mai 1920 (Ab) · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000296138, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).