Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 octobre 1985 MODIFIANT L'ARRETE DU 19-08-1985 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LES DEPARTEMENTS DE LA MANCHE ET DE L'ORNE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 novembre 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 octobre 1985
Publié le9 novembre 1985
PublicationJORF du 9 novembre 1985
IdentifiantJORFTEXT000000296192
RéférenceArrêté du 29 octobre 1985 MODIFIANT L'ARRETE DU 19-08-1985 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LES DEPARTEMENTS DE LA MANCHE ET DE L'ORNE, JO du 9 novembre 1985Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 19 août 1985 · modifie
Cité par 2 textes
Arrêté du 30 septembre 1991 · abroge
Arrêté du 16 janvier 1992 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000296192, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).