Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 septembre 1993 CREANT UNE SPECIALITE ACCOMPAGNEMENT DE RANDONNEE EQUESTRE DU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES AGRICOLES,OPTION ACTIVITES HIPPIQUES,ET FIXANT LES MODALITES DE CERTIFICATION CONJOINTE AVEC LE BREVET D'APTITUDE PROFESSIONNELLE D'ASSISTANT ANIMATEUR TECHNICIEN DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS,SUPPORT TECHNIQUE RANDONNEE EQUESTRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 octobre 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le14 septembre 1993
Publié le6 octobre 1993
PublicationJORF du 6 octobre 1993
NORMJSK9370178A
IdentifiantJORFTEXT000000296614
RéférenceArrêté du 14 septembre 1993 CREANT UNE SPECIALITE ACCOMPAGNEMENT DE RANDONNEE EQUESTRE DU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES AGRICOLES,OPTION ACTIVITES HIPPIQUES,ET FIXANT LES MODALITES DE CERTIFICATION CONJOINTE AVEC LE BREVET D'APTITUDE PROFESSIONNELLE D'ASSISTANT ANIMATEUR TECHNICIEN DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS,SUPPORT TECHNIQUE RANDONNEE EQUESTRE, JO du 6 octobre 1993, NOR MJSK9370178ALégifrance →

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Cité par 2 textes
Arrêté · abroge
Code du sport. - art. Annexe II-1 (art. A212-1) (M)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000296614, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).