Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 novembre 1991 CREANT A TITRE EXPERIMENTAL UNE SPECIALITE ACCOMPAGNEMENT DE PROMENADES EQUESTRES DANS L'OPTION ACTIVITES HIPPIQUES DU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES AGRICOLES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 décembre 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le18 novembre 1991
Publié le5 décembre 1991
PublicationJORF n°283 du 5 décembre 1991
NORAGRE9102402A
IdentifiantJORFTEXT000000864280
RéférenceArrêté du 18 novembre 1991 CREANT A TITRE EXPERIMENTAL UNE SPECIALITE ACCOMPAGNEMENT DE PROMENADES EQUESTRES DANS L'OPTION ACTIVITES HIPPIQUES DU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES AGRICOLES, JO du 5 décembre 1991, NOR AGRE9102402AFac-similé du JO du 5 décembre 1991 →

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Textes cités liens · DILA2

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Cité par 2 textes
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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000864280, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).