Article (sans numéro) JORFARTI000001188050
Arrête:
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 15 juillet 1992 modifiant l'arrêté du 18 novembre 1991 créant à titre expérimental une spécialité Accompagnement de promenades équestres dans l'option Activités hippiques du brevet d'études professionnelles agricoles
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 juillet 1992. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le15 juillet 1992
Publié le30 juillet 1992
PublicationJORF n°175 du 30 juillet 1992
AutoritéMINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
NORAGRE9201343A
IdentifiantJORFTEXT000000359185
Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Vu l'arrêté du 18 novembre 1991 créant à titre expérimental une spécialité Accompagnement de promenades équestres dans l'option Activités hippiques du brevet d'études professionnelles agricoles;
Sur proposition du directeur général de l'enseignement et de la recherche,
Article (sans numéro) JORFARTI000001898667
Art. 1er. - Il est substitué à l'annexe mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du 18 novembre 1991 susvisé l'annexe jointe au présent arrêté.
Article (sans numéro) JORFARTI000001573627
Art. 2. - Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe JORFARTI000002150471
ANNEXE
Centre de formation d'apprentis de Quetigny. Lycée professionnel agricole d'Yssingeaux. Lycée professionnel agricole de Saint-Affrique. Lycée agricole privé de Tricastin-Baronnies.
Fait à Paris, le 15 juillet 1992.
Pour le ministre et par délégation: Le directeur général de l'enseignement et de la recherche, H. BICHAT
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 18 novembre 1991 · modifie