Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 avril 1986 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LES DEPARTEMENTS DE LA CHARENTE,DE LA CHARENTE-MARITIME,DES DEUX-SEVRES ET DE LA VIENNE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 avril 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 avril 1986
Publié le12 avril 1986
PublicationJORF du 12 avril 1986
IdentifiantJORFTEXT000000296695
RéférenceArrêté du 2 avril 1986 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LES DEPARTEMENTS DE LA CHARENTE,DE LA CHARENTE-MARITIME,DES DEUX-SEVRES ET DE LA VIENNE, JO du 12 avril 1986Légifrance →

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Cité par 4 textes
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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000296695, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).