Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 août 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE LA VIENNE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 août 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 août 1991
Publié le23 août 1991
PublicationJORF n°196 du 23 août 1991
NORAGRG9101770A
IdentifiantJORFTEXT000000326217
RéférenceArrêté du 8 août 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE LA VIENNE, JO du 23 août 1991, NOR AGRG9101770AFac-similé du JO du 23 août 1991 →

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Fac-similé du JO du 23 août 1991 →

Textes cités liens · DILA4

Décret n°81-857 du 15 septembre 1981 · application
Arrêté du 20 août 1983 · application
Arrêté du 2 avril 1986 · modifie
Arrêté du 6 juillet 1990 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000326217, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).