Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 août 1983 CONDITIONS SANITAIRES EXIGEES A L'EGARD DE LA MALADIE D'AUJESZKY POUR LA DIFFUSION D'ANIMAUX REPRODUCTEURS DE L'ESPECE PORCINE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 septembre 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 août 1983
Publié le10 septembre 1983
PublicationJORF du 10 septembre 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000837584
RéférenceArrêté du 20 août 1983 CONDITIONS SANITAIRES EXIGEES A L'EGARD DE LA MALADIE D'AUJESZKY POUR LA DIFFUSION D'ANIMAUX REPRODUCTEURS DE L'ESPECE PORCINE, JO du 10 septembre 1983Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000837584, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).