Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 mai 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE LA NIEVRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 juin 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le14 mai 1991
Publié le7 juin 1991
PublicationJORF n°131 du 7 juin 1991
NORAGRG9101116A
IdentifiantJORFTEXT000000685188
RéférenceArrêté du 14 mai 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE LA NIEVRE, JO du 7 juin 1991, NOR AGRG9101116AFac-similé du JO du 7 juin 1991 →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Fac-similé du JO du 7 juin 1991 →

Textes cités liens · DILA2

Décret n°81-857 du 15 septembre 1981 · application
Arrêté du 20 août 1983 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000685188, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).