Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 novembre 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 novembre 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 novembre 1991
Publié le28 novembre 1991
PublicationJORF n°277 du 28 novembre 1991
NORAGRS9102382A
IdentifiantJORFTEXT000000327429
RéférenceArrêté du 13 novembre 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR, JO du 28 novembre 1991, NOR AGRS9102382AFac-similé du JO du 28 novembre 1991 →

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Fac-similé du JO du 28 novembre 1991 →

Textes cités liens · DILA4

Décret n°81-857 du 15 septembre 1981 · application
Arrêté du 20 août 1983 · application
Arrêté du 11 janvier 1990 · abroge
Arrêté du 6 juillet 1990 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000327429, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).