Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 27 février 1992 RELATIF AUX CONDITIONS SANITAIRES EXIGEES A L'EGARD DE LA MALADIE D'AUJESZKY POUR LA DIFFUSION D'ANIMAUX REPRODUCTEURS DE L'ESPECE PORCINE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 avril 1992. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 3 avril 1992
NatureArrêté
Signé le27 février 1992
Publié le3 avril 1992
PublicationJORF n°80 du 3 avril 1992
NORAGRG9202400A
IdentifiantJORFTEXT000000505775
RéférenceArrêté du 27 février 1992 RELATIF AUX CONDITIONS SANITAIRES EXIGEES A L'EGARD DE LA MALADIE D'AUJESZKY POUR LA DIFFUSION D'ANIMAUX REPRODUCTEURS DE L'ESPECE PORCINE, JO du 3 avril 1992, NOR AGRG9202400AFac-similé du JO du 3 avril 1992 →

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Textes cités liens · DILA2

Décret n° 63-136 du 18 février 1963 · application
Arrêté du 20 août 1983 · abroge
Cité par 2 textes
ARRETE · application
Arrêté du 20 juin 1996 · abroge

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000505775, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).