Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 juin 1996 RELATIF AUX CONDITIONS SANITAIRES EXIGEES A L'EGARD DE LA MALADIE D'AUJESZKY POUR LA CIRCULATION DES PORCS D'ELEVAGE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 août 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 juin 1996
Publié le7 août 1996
PublicationJORF n°183 du 7 août 1996
NORAGRS9601417A
IdentifiantJORFTEXT000000870691
RéférenceArrêté du 20 juin 1996 RELATIF AUX CONDITIONS SANITAIRES EXIGEES A L'EGARD DE LA MALADIE D'AUJESZKY POUR LA CIRCULATION DES PORCS D'ELEVAGE, JO du 7 août 1996, NOR AGRS9601417AFac-similé du JO du 7 août 1996 →

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Fac-similé du JO du 7 août 1996 →

Textes cités liens · DILA3

Arrêté du 8 juillet 1990 · modifie
Arrêté du 27 février 1992 · abroge
Arrêté du 3 mai 1994 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 6 juillet 1998 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000870691, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).