Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 juin 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 juin 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 juin 1991
Publié le21 juin 1991
PublicationJORF n°143 du 21 juin 1991
NORAGRG9101221A
IdentifiantJORFTEXT000000865875
RéférenceArrêté du 11 juin 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE L'AVEYRON, JO du 21 juin 1991, NOR AGRG9101221AFac-similé du JO du 21 juin 1991 →

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Fac-similé du JO du 21 juin 1991 →

Textes cités liens · DILA4

Décret n°81-857 du 15 septembre 1981 · application
Arrêté du 20 août 1983 · application
Arrêté du 6 mai 1988 · application
Arrêté du 6 juillet 1990 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000865875, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).