Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 mai 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 21-03-1983 RELATIF A LA PROPHYLAXIE DE LA PESTE PORCINE CLASSIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 mai 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté

Signé le6 mai 1988

Publié le10 mai 1988

PublicationJORF du 10 mai 1988

NORAGRG8800876A

IdentifiantJORFTEXT000000844155

Référence

Arrêté du 6 mai 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 21-03-1983 RELATIF A LA PROPHYLAXIE DE LA PESTE PORCINE CLASSIQUE, JO du 10 mai 1988, NOR AGRG8800876A

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Textes cités liens · DILA3

Directive 72/461/CEE du Conseil, du 12 décembre 1972 · application

Directive 80/215/CEE du Conseil, du 22 janvier 1980 · application

Arrêté du 21 mars 1983 · modifie

Cité par 13 textes

Arrêté du 11 juin 1991 · application

Arrêté du 25 juin 1991 · application

ARRETE · application

Arrêté du 12 décembre 1991 · application

ARRETE · application

ARRETE · abroge