Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 décembre 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIFS A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE L'OISE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 janvier 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 décembre 1991
Publié le7 janvier 1992
PublicationJORF n°5 du 7 janvier 1992
NORAGRG9102668A
IdentifiantJORFTEXT000000864244
RéférenceArrêté du 12 décembre 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIFS A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE L'OISE, JO du 7 janvier 1992, NOR AGRG9102668AFac-similé du JO du 7 janvier 1992 →

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Fac-similé du JO du 7 janvier 1992 →

Textes cités liens · DILA4

Décret n°81-857 du 15 septembre 1981 · application
Arrêté du 6 mai 1988 · application
Arrêté du 6 juillet 1990 · application
Arrêté du 8 novembre 1991 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000864244, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).