Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 novembre 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE L'OISE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 novembre 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 novembre 1991
Publié le27 novembre 1991
PublicationJORF n°276 du 27 novembre 1991
NORAGRG9102356A
IdentifiantJORFTEXT000000506960
RéférenceArrêté du 8 novembre 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE L'OISE, JO du 27 novembre 1991, NOR AGRG9102356AFac-similé du JO du 27 novembre 1991 →

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Textes cités liens · DILA2

Décret n°81-857 du 15 septembre 1981 · application
Arrêté du 6 juillet 1990 · application
Cité par 1 texte
Arrêté du 12 décembre 1991 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000506960, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).