Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 juin 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE LA SARTHE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 juin 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 juin 1991
Publié le18 juin 1991
PublicationJORF n°140 du 18 juin 1991
NORAGRG9101168A
IdentifiantJORFTEXT000000339224
RéférenceArrêté du 10 juin 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE LA SARTHE, JO du 18 juin 1991, NOR AGRG9101168AFac-similé du JO du 18 juin 1991 →

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Fac-similé du JO du 18 juin 1991 →

Textes cités liens · DILA3

Décret n°81-857 du 15 septembre 1981 · application
Arrêté du 20 août 1983 · application
Arrêté du 2 septembre 1985 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000339224, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).