Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 septembre 1985 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE LA SARTHE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 septembre 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 septembre 1985
Publié le13 septembre 1985
PublicationJORF du 13 septembre 1985
IdentifiantJORFTEXT000000324688
RéférenceArrêté du 2 septembre 1985 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE LA SARTHE, JO du 13 septembre 1985Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 10 juin 1991 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000324688, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).