Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 juillet 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 juillet 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 juillet 1991
Publié le28 juillet 1991
PublicationJORF n°175 du 28 juillet 1991
NORAGRG9101531A
IdentifiantJORFTEXT000000339756
RéférenceArrêté du 12 juillet 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE, JO du 28 juillet 1991, NOR AGRG9101531AFac-similé du JO du 28 juillet 1991 →

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Fac-similé du JO du 28 juillet 1991 →

Textes cités liens · DILA3

Décret n°81-857 du 15 septembre 1981 · application
Arrêté du 20 août 1983 · application
Arrêté du 6 juillet 1990 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000339756, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).