Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 juillet 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1980 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DU NORD

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er août 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 juillet 1991
Publié le1er août 1991
PublicationJORF n°178 du 1 août 1991
NORAGRG9101567A
IdentifiantJORFTEXT000000686596
RéférenceArrêté du 17 juillet 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1980 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DU NORD, JO du 1er août 1991, NOR AGRG9101567AFac-similé du JO du 1er août 1991 →

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Fac-similé du JO du 1er août 1991 →

Textes cités liens · DILA3

Décret n°81-857 du 15 septembre 1981 · application
Arrêté du 20 août 1983 · application
Arrêté du 6 juillet 1990 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000686596, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).