Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 novembre 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE MEDICALE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DU FINISTERE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 novembre 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 novembre 1991
Publié le26 novembre 1991
PublicationJORF n°275 du 26 novembre 1991
NORAGRG9102354A
IdentifiantJORFTEXT000000327194
RéférenceArrêté du 8 novembre 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE MEDICALE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DU FINISTERE, JO du 26 novembre 1991, NOR AGRG9102354AFac-similé du JO du 26 novembre 1991 →

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Fac-similé du JO du 26 novembre 1991 →

Textes cités liens · DILA4

Décret n°81-857 du 15 septembre 1981 · application
Arrêté du 20 août 1983 · application
Arrêté du 2 janvier 1987 · modifie
Arrêté du 6 juillet 1990 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000327194, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).