Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 janvier 1987 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LES DEPARTEMENTS DES COTES-DU-NORD,DU FINISTERE,D'ILLE-ET-VILAINE ET DU MORBIHAN

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 janvier 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 janvier 1987
Publié le15 janvier 1987
PublicationJORF du 15 janvier 1987
NORAGRQ8700046A
IdentifiantJORFTEXT000000497777
RéférenceArrêté du 2 janvier 1987 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LES DEPARTEMENTS DES COTES-DU-NORD,DU FINISTERE,D'ILLE-ET-VILAINE ET DU MORBIHAN, JO du 15 janvier 1987, NOR AGRQ8700046ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 4 textes
Arrêté du 9 octobre 1991 · modifie
Arrêté du 16 octobre 1991 · modifie
Arrêté du 8 novembre 1991 · modifie
Arrêté du 29 janvier 1992 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000497777, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).