Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 octobre 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DES COTES-D'ARMOR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 octobre 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 octobre 1991
Publié le31 octobre 1991
PublicationJORF n°255 du 31 octobre 1991
NORAGRG9102199A
IdentifiantJORFTEXT000000691180
RéférenceArrêté du 16 octobre 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DES COTES-D'ARMOR, JO du 31 octobre 1991, NOR AGRG9102199AFac-similé du JO du 31 octobre 1991 →

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Fac-similé du JO du 31 octobre 1991 →

Textes cités liens · DILA4

Décret n°81-857 du 15 septembre 1981 · application
Arrêté du 20 août 1983 · application
Arrêté du 2 janvier 1987 · modifie
Arrêté du 6 juillet 1990 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000691180, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).