Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 octobre 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 octobre 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 octobre 1991
Publié le24 octobre 1991
PublicationJORF n°249 du 24 octobre 1991
NORAGRG9102159A
IdentifiantJORFTEXT000000872433
RéférenceArrêté du 9 octobre 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE, JO du 24 octobre 1991, NOR AGRG9102159AFac-similé du JO du 24 octobre 1991 →

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Fac-similé du JO du 24 octobre 1991 →

Textes cités liens · DILA4

Décret n°81-857 du 15 septembre 1981 · application
Arrêté du 20 août 1983 · application
Arrêté du 2 janvier 1987 · modifie
Arrêté du 6 juillet 1990 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000872433, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).