Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 juillet 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOZERE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 juillet 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 juillet 1991
Publié le28 juillet 1991
PublicationJORF n°175 du 28 juillet 1991
NORAGRG9101533A
IdentifiantJORFTEXT000000864560
RéférenceArrêté du 12 juillet 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOZERE, JO du 28 juillet 1991, NOR AGRG9101533AFac-similé du JO du 28 juillet 1991 →

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Fac-similé du JO du 28 juillet 1991 →

Textes cités liens · DILA4

Décret n°81-857 du 15 septembre 1981 · application
Arrêté du 20 août 1983 · application
Arrêté du 26 septembre 1985 · modifie
Arrêté du 6 juillet 1990 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000864560, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).