Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 septembre 1985 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LES DEPARTEMENTS DU GARD,DE L'HERAULT,DE LA LOZERE ET DES PYRENEES-ORIENTALES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 octobre 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le26 septembre 1985
Publié le8 octobre 1985
PublicationJORF du 8 octobre 1985
IdentifiantJORFTEXT000000873646
RéférenceArrêté du 26 septembre 1985 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LES DEPARTEMENTS DU GARD,DE L'HERAULT,DE LA LOZERE ET DES PYRENEES-ORIENTALES, JO du 8 octobre 1985Légifrance →

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Cité par 4 textes
Arrêté du 12 juillet 1991 · modifie
Arrêté du 18 septembre 1991 · modifie
Arrêté du 9 octobre 1991 · modifie
Arrêté du 13 novembre 1991 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000873646, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).