Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 octobre 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DU CALVADOS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 octobre 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 octobre 1991
Publié le31 octobre 1991
PublicationJORF n°255 du 31 octobre 1991
NORAGRG9102200A
IdentifiantJORFTEXT000000871973
RéférenceArrêté du 16 octobre 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DU CALVADOS, JO du 31 octobre 1991, NOR AGRG9102200AFac-similé du JO du 31 octobre 1991 →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Fac-similé du JO du 31 octobre 1991 →

Textes cités liens · DILA5

Décret n°81-857 du 15 septembre 1981 · application
Arrêté du 20 août 1983 · application
Arrêté du 14 mai 1985 · abroge
Arrêté du 14 octobre 1986 · abroge
Arrêté du 6 juillet 1990 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000871973, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).