Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 juillet 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE L'ARDECHE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 août 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 juillet 1991
Publié le10 août 1991
PublicationJORF n°186 du 10 août 1991
NORAGRG9101614A
IdentifiantJORFTEXT000000872193
RéférenceArrêté du 23 juillet 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE L'ARDECHE, JO du 10 août 1991, NOR AGRG9101614AFac-similé du JO du 10 août 1991 →

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Fac-similé du JO du 10 août 1991 →

Textes cités liens · DILA3

Décret n°81-857 du 15 septembre 1981 · application
Arrêté du 20 août 1983 · application
Arrêté du 6 juillet 1990 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000872193, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).