Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 juillet 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE LA VENDEE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 août 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 juillet 1991
Publié le10 août 1991
PublicationJORF n°186 du 10 août 1991
NORAGRG9101628A
IdentifiantJORFTEXT000000686839
RéférenceArrêté du 25 juillet 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE LA VENDEE, JO du 10 août 1991, NOR AGRG9101628AFac-similé du JO du 10 août 1991 →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Fac-similé du JO du 10 août 1991 →

Textes cités liens · DILA4

Décret n°81-857 du 15 septembre 1981 · application
Arrêté du 20 août 1983 · application
Arrêté du 7 novembre 1985 · abroge
Arrêté du 6 juillet 1990 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000686839, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).