Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 novembre 1985 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE LA VENDEE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er décembre 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 novembre 1985
Publié le1er décembre 1985
PublicationJORF du 1 décembre 1985
IdentifiantJORFTEXT000000874107
RéférenceArrêté du 7 novembre 1985 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE LA VENDEE, JO du 1er décembre 1985Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 25 juillet 1991 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000874107, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).